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Lien utile: Taxation de véhicule (douane.gov) et l'explication de la methode de calcule:

pour une voiture neuve la douane accepte la facture comme valeurisation de la voiture.

si elle est occasion ils la valeurisent selon l argus francais (model et annee seulement)

aprés avoir fixé la valeur ils ont un tableau de coefficient selon capacité d cylindres. j'ai les tableau sur papiers mais tant qu g pas de scanner j vais l ecrire moi mème.

DIESEL

Cylindrée (cc)

inf. ou égale à 1500 cm3======> 117,81% exp Megane II 1.5 dci, 207 1.4 hdi, polo 1.4 tdi..

1501 à 1700 cm3============> 124,12% exp Astra 1.7 dti, Peugeot 407 1.6 hdi..

1701 à 1900 cm3============> 180,89% exp ma Megane 1.9dci, GolfV 1.9tdi...

1901 à 2100 cm3============> 262,91% exp vw ou audi 2.0TDI, BMW 520d ou 320d..

2101 à 2300 cm3============> 288,14% exp MB E ou C 200cdi et 220cdi

2301 à 2500 cm3============> 326%

2501 à 2700 cm3============> 389,08%

2701 à 2800 cm3============> 420,63%

2801 cm3 et plus============> 471,10%

ESSENCE

Cylindrée (cc)

inf. à 1000 cm3=====> 86,26% exp yaris, peugeot 107 et citroeen C1

1001 à 1300 cm3====> 92,57% exp tout les petite 1,2l

1301 à 1500 cm3====> 149,35% exp golfV 1.4......

1501 à 1700 cm3====> 180,89% exp golfV 1.6....

1701 à 2000 cm3====> 237,67%

2001 à 2200 cm3====> 275,53%

2201 à 2300 cm3====> 313,38%

2301 à 2400 cm3====> 370,16%

2401 cm3 et plus====> 395,39%

on continue

aprés avoir fixé la valeur de la voiture on multiplie par le coefficient. exp une 320d selon l argus a une valeur de 20000 euro on la multiplie par 2,6291 ca fait donc 52500 Euro ce qui fait avec un taux de 1.8 de dinar presque 95000 DT ca se sont les frais à payer normalement

heuresement on a le phénomène FCR cad un résident à l'étranger (min 2 ans) en bénéficiant du droit d' FCR:

dans ce cas on paye pour les véhicules de tourisme(aspet particulier):

25% des frais pour l essence inf. à 2000 cm3 et diesel 2500 cm3.

30% des frais pour les sup. (c ca se qu il y a de nouveau 9anoun en 2007 car avant ces voitures payent 50% des frais)

pour les voiture 4x4 (pas les pick up) ils sont sumis au mème réglement sauf qu elles franchise jusqu' au 5 ans et pas jusqu au 3 ans comme le reste des véhicule de tourisme

pick up et les voiture de genre Kangoo sont supposé utilitaire (franchise a 5ans aussi) mais bénéficent d autres reglement soit 58%

un exemple pour terminer:

ma megane II 1.9dci à la franchise elle avait 2 ans. la douane selon leur Argus l'ont donné une valeur de 20800 DT à l'époque.

puisque c une 1,9 diesel: 20800 x 1,8089 = 37440 DT frais douanière normal. si on a FCR on paye 25% de ces frais, soit 37440/4 = 9360 DT

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